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1. DROITS D’AUTEURS

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2. AVERTISSEMENT

Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter les articles vendus par la société AMEFA FRANCE SA. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société AMEFA FRANCE SA peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de la société AMEFA FRANCE SA ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société AMEFA FRANCE SA décline également toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société AMEFA FRANCE SA n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

3. UTILISATION DU SITE

Tous les éléments du site www.amefa.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société AMEFA FRANCE SA. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels, ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société AMEFA FRANCE SA, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

4. INFORMATIQUE & LIBERTÉS

4.1. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations collectées par la Société AMEFA FRANCE SA lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la Société AMEFA FRANCE SA intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire.

Les clients peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à AMEFA FRANCE SA. Les clients disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Pour toute autre information sur le traitement des données personnelles, le client peut adresser ses demandes à AMEFA FRANCE SA à l’adresse e-mail contact@amefa-shop.fr

4.2. IMPLANTATION DES TÉMOINS DE CONNEXION

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